Suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 les comptes rendus sont remplacé par les listes des délibérations de l’organe délibérant soit le Conseil Municipal (source : www.collectivites-locales.gouv.fr ).
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mardi 16 mai 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 12 mai 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H34
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) : Monsieur Sébastien MARCHAT représenté par Mme le Maire Nathalie Zanin
Est absent(e) : Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Magalie Chauvet
Approbation du compte rendu du 5 avril 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 05 avril 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Compte Financier Unique
Affectation du résultat
Taux d’impositions
Vote du budget
Projets d’investissement pour l’année 2023
Devis de la salle des fêtes
Questions diverses
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Revoir les taux d’imposition pour 2023
Tarifs de la location de la salle des fêtes
Projet solaire dôme
Décision Modificative
- Revoir les taux d’imposition pour 2023 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
- Tarifs de la location de la salle des fêtes
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
- Projet solaire dôme :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
- Décision Modificative n°1 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
- Questions diverses
La station d’épuration a connu un dysfonctionnement important ces dernières semaines. La panne est liée à l’obstruction des pompes causée par des lingettes. Madame le Maire rappel à l’assemblée qu’il est important de faire savoir aux habitants que seul le papier toilette doit être jeter dans les toilettes. Les lingettes ne doivent pas être jeter il est aussi fortement déconseillé de jeter les rouleaux de papier toilette, même soluble, qui génèrent aussi de nombreux dysfonctionnements. Madame le maire rappelle que c’est le contribuable donc par extensions tous les habitants qui paye ce genre d’interventions couteuses.
CLOTURE DE SEANCE A 20H18
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mercredi 5 avril 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 31 mars 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 18H32
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Eric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Simone GRIFFET (Monsieur Sébastien MARCHAT)
Est absent(e) : Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance: Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 27 mars 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 27 mars 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
CIAF
Modification des statuts de Territoire d’Energie Puy de Dôme
Subvention école d’Ardes sur Couze
Subvention association de chasse
Prêt de la salle polyvalente à la paroisse St Odilon
Subvention association les Eglantines
Questions diverses
Rajout de la délibération pour la réparation de la porte d’entrée de la mairie demandé en début de séance
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour:
Compte Financier Unique
Affectation du résultat
Taux d’impositions
Vote du budget
Projets d’investissement pour l’année 2023
Devis de la salle des fêtes
Questions diverses
- Compte Financier Unique :
POUR 8 dont 1 pouvoir + 1 abstention
- Affectation du résultat :
POUR 8 dont 1 pouvoir + 1 abstention
- Taux d’impositions :
POUR 7 + 2 contre dont 1 pouvoir
- Vote du budget :
POUR 8 dont 1 pouvoir + 1 abstention
- Projets d’investissement pour l’année 2023 :
POUR 9 dont 1 pouvoir
- Devis salle des fêtes :
Nous avons reçu deux devis de l’entreprise REYNIER, pour la réfection de la salle en peinture puis la construction d’un bar.
POUR 9 dont 1 pouvoir
- Questions diverses
CLOTURE DE SEANCE A 20H05
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le lundi 23 mars 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 24 mars 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H30
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Eric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Madame Simone GRIFFET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est absent(e) : Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance: Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 15 décembre 2022
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 15 décembres 2022 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Délibération :
Motion sur l’économie d’énergie
Motion sur le méthaniseur
Adhésion 2023 à Fredon
Demande de subvention extraordinaire pour Collanges Animations
Peinture salle des fêtes
Décisions modificatives budget 2022
Informations :
Adhésion au CIGAC
Recrutement pour le poste d’employé communal
Recrutement de personnel remplacement pour l’absence de secrétaire de mairie
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour:
CIAF
Modification des statuts de Territoire d’énergie Puy-de-Dôme
Subvention école Ardes sur Couze
Subvention association de chasse
Prêt de la salle polyvalente pour la paroisse St Odilon
Subvention association les Eglantines
Questions diverses
Rajout de la délibération pour la réparation de la porte d’entrée de la mairie demandé en début de séance
- CIAF :
Il a été constitué une commission par désignation du territoire de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
-
- Titulaires : Monsieur Cédric PRUNET et Monsieur Eric BOUCHE
- Suppléant : Monsieur Jean-Paul BREVET
Puis deux propriétaires forestiers :
-
- Titulaires : Monsieur Michel PRADIER et Madame Yvette SAINT-JEAN
- Suppléants : Jean-Claude MERLE et Nicolas BEAL
Et désigné par le conseil municipal :
-
- Titulaires : Monsieur Dominique BREVET et Monsieur Benoît BERQUAND
- Suppléants : Monsieur Jean-Claude PETIT et Monsieur Jacques BONNET
Conseiller municipal : Madame Lucette BONNET
POUR 9
- Modification des statuts de territoire d’énergie du Puy-de Dôme :
Mme Le Maire nous donne lecture du courrier reçu en indiquant les modifications proposées en transférant de nouvelles compétences en matière de réseau de chaleur et à élargir le périmètre d’intervention de territoire d’énergie en matières d’énergies renouvelables afin de tenir compte de l’évolution des besoins.
POUR 9
- Subvention école ARDES sur COUZE :
Mme Le Maire nous donne lecture du courrier reçu en expliquant que l’école d’Ardes propose aux élèves de participer à une classe découverte à Saint-Palais-sur-Mer pour les classes de GS au CM2. De ce fait, l’école demande à la commune une participation de 80 € par enfant résidant sur la commune. A ce jour, la commune n’a qu’un élève à l’école d’Ardes en conséquence le conseil municipal vote pour la subvention.
POUR 9
- Subvention association de chasse :
À la suite de la lecture du courrier par Mme Le Maire de l’association de chasse reçu, le conseil municipal accorde la subvention de 150 €.
POUR 9
- Prêt de la salle polyvalente pour la paroisse St Odilon :
La paroisse va organiser début septembre une balade des églises romaines. Les animateurs sont à la recherche d’un lieu extérieur ou d’une salle au cas ou de mauvais temps pour une pose déjeuner sur notre commune le dimanche 3 septembre 2023. Le conseil décide de prêter la salle polyvalente ce jour là.
POUR 9
- Subvention association les Eglantines d’Ardes sur Couze :
L’association demande à la commune une subvention pour financer des activités d’animation au profit des personnes âgées. En effet certains de leurs résidents ont vécu sur notre commune. Le conseil a décidé de reporter ce vote au prochain conseil.
POUR 9
- Délibération pour la réparation de la porte d’entrée de la mairie :
En fin de semaine dernière, la serrure de la porte d’entrée a cassée donc il a fallu la remplacer.
POUR 9
- Questions diverses :
Le vide grenier aura lieu le dimanche 3 septembre 2023 organisé par la mairie et Collanges Animations.
CLOTURE DE SEANCE A 20H23