Suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 les comptes rendus sur le site internet sont remplacés par les listes des délibérations du Conseil Municipal (source : www.collectivites-locales.gouv.fr ).
Les délibérations et les comptes rendus des différents conseils sont disponibles en mairie
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 avril 2025
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le lundi 07 avril 2025 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le lundi 01 avril 2025.
Madame le Maire ouvre la séance à 19H35
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Madame Lucette BONNET, Madame Magalie CHAUVET, Madame Béatrice GOLEO, Madame Simone GRIFFET, Monsieur Alexandre LAURAIN, Monsieur Sébastien MARCHAT
Est Absent(e) représenté(e) : Monsieur Éric DEBRA représenté par Madame BONNET Lucette.
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE.
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 03 février 2025
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 03 février 2025 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
-Contrat de location ou convention d’entretien de la décharge
-Vote du CFU 2024
-Questions diverses
Ordre du jour :
-Approbation du Compte Financier Unique de 2024
-Vote du Budget 2025
-Reste à Réaliser
-Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025
-Affectation du résultat
-Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – parcelle ZC19
-Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – parcelle B365 et B945
-Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – parcelle B1396
-Amélioration et modification du registre de sécurité par site
-Changement de catégorie de la secrétaire en janvier 2026
-Questions Diverses
Approbation du Compte Financier Unique de 2024
Le Compte Financier Unique, déjà présenté lors du précédent conseil municipal, est à nouveau soumis aujourd’hui à l’approbation du conseil municipal, sans modification depuis sa première présentation
Madame le Maire sort de la salle pour ne pas prendre part au vote.
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Vote du Budget 2025
Le budget primitif 2025, fruit d’un travail collaboratif et réfléchi, est soumis ce jour à l’approbation du conseil municipal.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Reste à Réaliser sur l’exercice 2024
Les restes à réaliser, correspondant aux dépenses et recettes engagées mais non encore mandatées ou perçues au 31 décembre, sont intégrés afin d’assurer la continuité des opérations en cours et la bonne exécution des projets initiés sur l’exercice précédent.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025
Conformément à la politique fiscale menée en 2024, il est proposé de maintenir, pour l’exercice 2025, les taux des trois taxes locales à leur niveau actuel, sans augmentation.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Affectation du résultat
Il est proposé d’affecter le résultat net de l’exercice de manière à renforcer notre stabilité financière tout en soutenant les projets prioritaires, dans le respect des orientations adoptées.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – parcelle ZC19
Conformément à l’article L.1123-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, un bien dont le dernier propriétaire connu du Service de la Publicité Foncière est décédé depuis plus de 30 ans et pour lequel il n’y a pas eu de successible, est transféré de plein droit dans le patrimoine de la commune. La parcelle ZC19, répondant à ces critères, (dernier propriétaire connu : Monsieur Armand Auguste DUTHEIL, né le 18/04/1913 à Fayet le Château et décédé le 20/10/1977 à Clermont-Ferrand, soit depuis plus de 30 ans), entre ainsi dans le domaine communal en tant que propriété communale.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – parcelles B365 et B945
Conformément à l’article L.1123-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, un bien dont le dernier propriétaire connu du Service de la Publicité Foncière est décédé depuis plus de 30 ans et pour lequel il n’y a pas eu de successible, est transféré de plein droit dans le patrimoine de la commune. Les parcelles B365 et B965, répondant à ces critères, (dernier propriétaire connu : Monsieur Marcel Antoine CHABRUT né le 29/12/1905 à Leyvaux et décédé le 03/09/1991 à Issoire, soit depuis plus de 30 ans), entre ainsi dans le domaine communal en tant que propriété communale.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – parcelle B1396
Conformément à l’article L.1123-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, un bien dont le dernier propriétaire connu du Service de la Publicité Foncière est décédé depuis plus de 30 ans et pour lequel il n’y a pas eu de successible, est transféré de plein droit dans le patrimoine de la commune. La parcelle ZC1396, répondant à ces critères, (dernier propriétaire connu : Monsieur Baptiste GINHAC, né le 10/01/1900 à LA BEYSSEYRE SAINTE MARIE et décédé le 16/05/1978 à Clermont-Ferrand, soit depuis plus de 30 ans), entre ainsi dans le domaine communal en tant que propriété communale.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Amélioration et modification du registre de sécurité par site
Dans un souci de mise en conformité et de meilleure traçabilité, une amélioration et une actualisation du registre de sécurité sont proposées pour chaque site communal.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Changement de catégorie de la secrétaire en janvier 2026
Dans le cadre de l’évolution statutaire des secrétaires de mairie, qui devront être classés en catégorie B à compter de 2028, il est proposé d’anticiper cette évolution en procédant, dès janvier 2026, au changement de catégorie de la secrétaire actuelle, rendu possible par son ancienneté et son éligibilité à ce nouveau grade.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
CLOTURE DE SEANCE A 20H58.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 03 février 2025
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le lundi 03 février 2025 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le mercredi 29 janvier 2025.
Madame le Maire ouvre la séance à 19H31
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Madame Magalie CHAUVET, Monsieur Éric DEBRA, Madame Béatrice GOLEO, Madame Simone GRIFFET, Monsieur Sébastien MARCHAT
Est Absent(e) représenté(e) : Madame BONNET représenté par Monsieur Éric DEBRA, représenté par Simone GRIFFET.
Est absent(e) non représenté(e): Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE.
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 18 octobre 2024
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 18 octobre 2024 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
-Fonds de solidarité logement
-Ambasssadeur de la forme
-Devis réparation petit toit de la salle des fêtes
-Carte pass et mini pass pour 2025-2026
-Biens sans maîtres
-Terrain Bonnet vers la salle des fêtes
-Tarif salle des fêtes spécial anniversaire
-Nouveau règlement de la décharge
-Devis engazonnement du cimetière
-Mutuelle complémentaire
-Décision Modificative
-Questions diverses
Ordre du jour :
-Contrat de location ou convention d’entretien de la décharge
-Vote du CFU 2024
-Questions Diverses
Contrat de location ou convention d’entretien de la décharge
Après discution et dans la mesure ou M. Zanin s’occupe d’entretenir le dépôt de matière inerte, il est convenu de mettre en place une convention pour l’entretien de ce lieu
Ouverture du vote :
POUR 6 dont 1 pouvoir et 1 abstention.
Délibération adopté à l’unanimité.
Vote du CFU 2024
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération adopté à l’unanimité.
Questions diverses :
-Benne à encombrant sera disponible du 24 au 29 avril
-Madame le maire présente le règlement du dépôt de matière inerte qui sera disponible en mairie.
– Madame le maire rappelle que Béatrice et Anthony sont employé par la commune ils font leur travail malheureusement il y a des habitants qui se permettent de venir les agresser verbalement. Madame le maire rappelle que si les habitants ont des revendications ils doivent les faire remonter aux élus et non aux employés communaux.
CLOTURE DE SEANCE A 20H30.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 octobre 2024
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le vendredi 18 octobre 2024 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 11 octobre 2024.
Madame le Maire ouvre la séance à 19H41
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Madame Lucette BONNET, Madame Magalie CHAUVET, Madame Béatrice GOLEO, Madame Simone GRIFFET,
Est Absent(e) représenté(e) : Monsieur Éric DEBRA représenté par Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT représenté par Simone GRIFFET.
Est absent(e) non représenté(e): Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE.
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Madame Magalie CHAUVET
Approbation du compte rendu du 30 juillet 2024
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 30 juillet 2024 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
– Adhésion à un organisme d’action sociale
– Zones d’accélération des énergies renouvelables
– Installation de panneaux solaires (solaire dôme)
– Désignation d’un nouveau DPO suite à désistement d’AGEDI
– Don de Collanges Animation
– Désignation d’un ambassadeur de la forme
– Questions diverses
Madame le maire demande d’enlever 3 points à l’ordre du jour
– Prime pouvoir d’achat
– Cocon 63
– Désignation d’un référent « moustique tigre »
Ordre du jour :
-Fonds de solidarité logement
-Ambasssadeur de la forme
-Devis réparation petit toit de la salle des fêtes
-Carte pass et mini pass pour 2025-2026
-Biens sans maîtres
-Terrain Bonnet vers la salle des fêtes
-Tarif salle des fêtes spécial anniversaire
-Nouveau règlement de la décharge
-Devis engazonnement du cimetière
Madame le maire demande de rajouter à l’ordre du jour les points
-Mutuelle complémentaire
-Décision Modificative
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Rajout à l’ordre du jour approuvé à l’unanimité.
Fonds de solidarité logement :
Ouverture du vote :
CONTRE 8 dont 2 pouvoir.
Délibération rejeté à l’unanimité.
ambasssadeur de la forme
:
Se présente en Titulaire Magalie CHAUVET et Remplaçante Mme Nathalie ZANIN
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Devis réparation petit toit de la salle des fêtes :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Carte pass et mini pass pour 2025-2026 :
Ouverture du vote :
POUR 6 dont 1 pouvoir et ABSTENTION 2 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Biens sans maîtres :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Terrain Bonnet vers la salle des fêtes :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Tarif salle des fêtes spécial anniversaire :
Proposition de possibilité de location à la journée du matin de 8h au soir à 20h pour un prix de 50€
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Nouveau règlement de la décharge :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Décision modificative :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Devis engazonnement du cimetière :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Mutuelle complémentaire :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 2 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Questions diverses
CLOTURE DE SEANCE A 21H30.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 juillet 2024
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mardi 30 juillet 2024 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le mardi 23 juillet 2024.
Madame le Maire ouvre la séance à 19H34
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Madame Lucette BONNET, Madame Béatrice GOLEO, Madame Simone GRIFFET, Monsieur Alexandre LAURAIN, Monsieur Sébastien MARCHAT.
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Magalie CHAUVET représentée par Madame Nathalie Zanin
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE, Monsieur Éric DEBRA.
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 11 avril 2024
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 11 avril 2024 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Service du personnel :
– Prime pouvoir d’achat
Budget :
– Subventions aux associations
– Compte Financier Unique
– Affectation du résultat
– Taux d’impositions
– Vote du Budget
Autres :
– Poteaux incendie à entretenir (déjà vu lors de la dernière séance)
Questions diverses
Madame le maire demande à enlever 3 points à l’ordre du jour
– Prime pouvoir d’achat
– Cocon 63
– Désignation d’un référent « moustique tigre »
Ordre du jour :
– Adhésion à un organisme d’action sociale
– Zones d’accélération des énergies renouvelables
– Installation de panneaux solaires (solaire dôme)
– Désignation d’un nouveau DPO suite à désistement d’AGEDI
– Don de Collanges Animation
– Désignation d’un ambassadeur de la forme
– Questions diverses
Adhésion à un organisme d’action sociale :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Zones d’accélération des énergies renouvelables :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Installation de panneaux solaires (solaire dôme) :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Désignation d’un nouveau DPO suite à désistement d’AGEDI :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Don de Collanges Animation :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Désignation d’un ambassadeur de la forme :
Report au prochain conseil
Questions diverses
CLOTURE DE SEANCE A 20H57.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 avril 2024
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le jeudi 11 avril 2024 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 05 avril 2024.
Madame le Maire ouvre la séance à 19H00
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Madame Béatrice GOLEO, Monsieur Éric DEBRA, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Simone GRIFFET représentée par Monsieur Sébastien MARCHAT
Est absent(e) non représenté(e): Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 26 février 2024
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 26 février 2024 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Désignation d’un référent local « Relai de l’Egalité »
Ouverture anticipée de crédits à la section d’investissement sur l’exercice 2024
Changement de représentant au SICTOM
Questions Diverses
Ordre du jour :
Service du personnel :
– Prime pouvoir d’achat
Budget :
– Subventions aux associations
– Compte Financier Unique
– Affectation du résultat
– Taux d’impositions
– Vote du Budget
Autres :
– Poteaux incendie à entretenir (déjà vu lors de la dernière séance)
Questions diverses
Prime pouvoir d’achat :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Subventions aux associations :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Compte Financier Unique :
Ouverture du vote :
POUR 7 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Affectation du résultat :
Ouverture du vote :
POUR 7 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Taux d’impositions :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Vote du budget 2024 :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
Poteaux incendie à entretenir :
Madame le maire nous informe du contrat pour l’entretient des bornes incendies
Questions diverses
CLOTURE DE SEANCE A 20H11.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2024
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le lundi 26 février 2024 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le mardi 20 février 2024.
Madame le Maire ouvre la séance à 20H00
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Béatrice GOLEO représentée par Emmanuel PINTE
Est absent(e) non représenté(e): Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 07 novembre 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 07 novembre 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Cour des comptes – Observations définitives – Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire
Convention d’adhésion au service santé, sécurité et qualité de vie au travail
Protection sociale pour les agents
Décision Modificative numéro 4 – Pour mise à jour écritures comptables
Choix du statut du renouvellement de l’employé communal : contractuel ou stagiaire
Questions diverses : Taxes de séjour et taxe sur les logements vacants
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Désignation d’un référent local « Relai de l’Egalité »
Ouverture anticipée de crédits à la section d’investissement sur l’exercice 2024
Changement de représentant au SICTOM
–Désignation d’un référent local « Relai de l’Égalité » :
Mme Magalie CHAUVET se présente comme référente local « Relai de l’Égalité »
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Ouverture anticipée de crédits à la section d’investissement sur l’exercice 2024 :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Changement de représentant au SICTOM :
Mme Magalie CHAUVET se présente comme déléguée titulaire et Mme Nathalie ZANIN se présente comme déléguée remplaçante
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
– La mairie accueillera une secrétaire stagiaire du 4 au 22 mars et du 11 avril au 10 mai.
– Madame le maire ouvrira la mairie le samedi matin uniquement sur rendez-vous.
– Un devis va être réaliser pour nettoyer les fossés rue des rentes.
– Entretien chemin ruraux : la commune affichera prochainement les textes de lois concernant les entretiens des chemins ruraux.
– Il est rappelé que les habitants possédant des animaux doivent ramasser leur déjections
– Il est rappelé qu’il est interdit de bruler les déchets verts. Les habitants doivent obligatoirement déposer leurs déchets verts en déchèterie.
CLOTURE DE SEANCE A 21H08.
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 novembre 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mardi 07 novembre 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 03 novembre 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H33
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Madame Lucette BONNET, Monsieur Alexandre LAURAIN, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) :
Est absent(e) non représenté(e): Madame Béatrice GOLEO Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien Marchat
Approbation du compte rendu du 21 septembre 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 09 juin 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Travaux d’éclairage public d’intérêt communal
Décision Modificative – intérêts de l’emprunt
Modification du DPO – loi RGPD
Dispositif COCON 63-3
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Cour des comptes – Observations définitives – Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire
Convention d’adhésion au service santé, sécurité et qualité de vie au travail
Protection sociale pour les agents
Décision Modificative numéro 4 – Pour mise à jour écritures comptables
Choix du statut du renouvellement de l’employé communal : contractuel ou stagiaire
Questions diverses : Taxes de séjour et taxe sur les logements vacants
–Cour des comptes – Observations définitives – Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Convention d’adhésion au service santé, sécurité et qualité de vie au travail :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Décision Modificative numéro 4 – Pour mise à jour des écritures comptables :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Choix du statut du renouvellement de l’employé communal : reconduction pour un CDD de 6 mois :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
– Taxes de séjour, taxes sur les logements vacants : Suite au conseil précédent il n’y a pas encore eu de réponse de la part de la trésorerie.
– Courrier du SICTOM qui informe qu’à partir du premier de janvier 2024 il sera obligatoire de trier les biodéchets. Ils invitent les gens à utiliser les composteurs collectifs. La mairie propose de mettre en place un troisième composteur partagé.
– Suite à la nouvelle prolifération des chats errants, la mairie à renvoyer une convention avec l’association Brigitte Bardot pour 2024. En attendant, la commune a convenu avec le vétérinaire de Saint Germain Lembron d’un tarif réduit pour la stérilisation des chats.
– Suite à la dernière commission numérique et la fermeture du cuivre sur certaine commune dont Collanges ne fait pas partie, Le département informe que toutes les communes seront raccordées en fibre au plus tard en 2025. L’ARCEP (Autorité de régulation des télécoms n’a fourni aucun calendrier de déploiement
– Madame le Maire rappelle qu’il est important de rentrer ses poubelles après leur collecte.
CLOTURE DE SEANCE A 21H10
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le jeudi 21 septembre 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 15 septembre 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H30
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) :
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien Marchat
Approbation du compte rendu du 5 avril 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 09 juin 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Désignation des grands électeurs en vue des élections sénatoriales
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Travaux d’éclairage public d’intérêt communal
Décision Modificative – intérêts de l’emprunt
Mofification du DPO – loi RGPD
Dispositif COCON 63-3
–Travaux d’éclairage public d’intérêt communal :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Décision Modificative – intérêts de l’emprunt :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Mofification du DPO – loi RGPD :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Dispositif COCON 63-3 :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
-Taxes de séjour : La commune va se renseigner sur les modalités à mettre en œuvres pour percevoir des taxes de séjour sur les locations.
-COLLANGES Animations prévoit d’organiser des événements inter-villages à partir de l’été prochain avec la participation des communes de VICHEL, SAINT-GERVAZY et éventuellement APCHAT et MADRIAT. La première animation de ce type aura lieu dans notre commune. Plusieurs réunions auront lieu à ce sujet et tous les Collangeois qui le désirent y sont conviés pour un échange d’idées pouvant être mises en place.
CLOTURE DE SEANCE A 20H24
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 juin 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le vendredi 10 juin 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le mardi 6 juin 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H32
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Béatrice GOLEO représenté par Monsieur Emmanuel Pinte
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 16 mai 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 05 avril 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Revoir les taux d’imposition pour 2023
Tarifs de la location de la salle des fêtes
Projet solaire dôme
Décision Modificative
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Élection du délégué pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Élection des suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
–Élection du délégué pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 :
Monsieur Alexandre Laurain se présente en tant que délégué titulaire
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Élection du délégué suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 :
Madame Nathalie Zanin, Monsieur Eric Débra et Monsieur Emmanuel Pinte se présentent en tant que délégués suppléants
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
CLOTURE DE SEANCE A 20H15
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mardi 16 mai 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 12 mai 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H34
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) : Monsieur Sébastien MARCHAT représenté par Madame le Maire Nathalie Zanin
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Madame Magalie Chauvet
Approbation du compte rendu du 5 avril 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 05 avril 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Compte Financier Unique
Affectation du résultat
Taux d’impositions
Vote du budget
Projets d’investissement pour l’année 2023
Devis de la salle des fêtes
Questions diverses
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Revoir les taux d’imposition pour 2023
Tarifs de la location de la salle des fêtes
Projet solaire dôme
Décision Modificative
–Revoir les taux d’imposition pour 2023 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Tarifs de la location de la salle des fêtes :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Projet solaire dôme :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Décision Modificative n°1 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
La station d’épuration a connu un dysfonctionnement important ces dernières semaines. La panne est liée à l’obstruction des pompes causée par des lingettes. Madame le Maire rappel à l’assemblée qu’il est important de faire savoir aux habitants que seul le papier toilette doit être jeter dans les toilettes. Les lingettes ne doivent pas être jeter il est aussi fortement déconseillé de jeter les rouleaux de papier toilette, même soluble, qui génèrent aussi de nombreux dysfonctionnements. Madame le maire rappelle que c’est le contribuable donc par extensions tous les habitants qui paye ce genre d’interventions couteuses.
CLOTURE DE SEANCE A 20H18
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mercredi 5 avril 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 31 mars 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 18H32
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Eric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Simone GRIFFET représenté par Monsieur Sébastien MARCHAT
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance: Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 27 mars 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 27 mars 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
CIAF
Modification des statuts de Territoire d’Energie Puy de Dôme
Subvention école d’Ardes sur Couze
Subvention association de chasse
Prêt de la salle polyvalente à la paroisse St Odilon
Subvention association les Eglantines
Réparation de la porte d’entrée de la mairie
Questions diverses
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Compte Financier Unique
Affectation du résultat
Taux d’impositions
Vote du budget
Projets d’investissement pour l’année 2023
Devis de la salle des fêtes
Questions diverses
–Compte Financier Unique :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir, 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Affectation du résultat :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir, 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Taux d’impositions :
Ouverture du vote :
POUR 7, 2 contre dont 1 pouvoir
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Vote du budget :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir, 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Projets d’investissement pour l’année 2023 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir
Délibération approuvé à l’unanimité.
La serrure de la porte d’entrée à cédée le mois derniers et nous avons du la remplacer en urgence en avançant l’argent sans passer par la trésorerie. Il s’agit de faire une délibération afin de pouvoir prévoir les crédits et rembourser les personnes concernées.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Devis salle des fêtes :
Nous avons reçu deux devis de l’entreprise REYNIER, pour la réfection de la salle en peinture puis la construction d’un bar.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
CLOTURE DE SEANCE A 20H05
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le lundi 23 mars 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 24 mars 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H30
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Eric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Madame Simone GRIFFET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance: Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 15 décembre 2022
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 15 décembres 2022 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Délibérations :
Motion sur l’économie d’énergie
Motion sur le méthaniseur
Adhésion 2023 à Fredon
Demande de subvention extraordinaire pour Collanges Animations
Peinture salle des fêtes
Décisions modificatives budget 2022
Informations :
Adhésion au CIGAC
Recrutement pour le poste d’employé communal
Recrutement de personnel remplacement pour l’absence de secrétaire de mairie
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
CIAF
Modification des statuts de Territoire d’énergie Puy-de-Dôme
Subvention école Ardes sur Couze
Subvention association de chasse
Prêt de la salle polyvalente pour la paroisse St Odilon
Subvention association les Eglantines
Réparation de la porte d’entrée de la mairie
Questions diverses
–CIAF :
Il a été constitué une commission par désignation du territoire de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
-Titulaires : Monsieur Cédric PRUNET et Monsieur Eric BOUCHE
-Suppléant : Monsieur Jean-Paul BREVET
Puis deux propriétaires forestiers :
-Titulaires : Monsieur Michel PRADIER et Madame Yvette SAINT-JEAN
-Suppléant : Jean-Claude MERLE et Nicolas BEAL
Et désigné par le conseil municipal :
-Titulaires : Monsieur Dominique BREVET et Monsieur Benoît BERQUAND
-Suppléant : Monsieur Jean-Claude PETIT et Monsieur Jacques BONNET
Conseiller municipal : Madame Lucette BONNET
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Modification des statuts de territoire d’énergie du Puy-de Dôme :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Subvention école ARDES sur COUZE :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Subvention association de chasse :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Prêt de la salle polyvalente pour la paroisse St Odilon :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Subvention association les Eglantines d’Ardes sur Couze :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Réparation de la porte d’entrée de la mairie
En fin de semaine dernière, la serrure de la porte d’entrée a cassée donc il a fallu la remplacer. Le conseil doit prendre une délibération afin de réunir les crédits nécessaires pour le remboursement de la facture
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
Le vide grenier aura lieu le dimanche 3 septembre 2023 organisé par la mairie et Collanges Animations.
CLOTURE DE SEANCE A 20H23.