Suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 les comptes rendus sont remplacé par les listes des délibérations de l’organe délibérant soit le Conseil Municipal (source : www.collectivites-locales.gouv.fr ).
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 novembre 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mardi 07 novembre 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 03 novembre 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H33
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Madame Lucette BONNET, Monsieur Alexandre LAURAIN, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) :
Est absent(e) non représenté(e): Madame Béatrice GOLEO Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien Marchat
Approbation du compte rendu du 21 septembre 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 09 juin 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Travaux d’éclairage public d’intérêt communal
Décision Modificative – intérêts de l’emprunt
Modification du DPO – loi RGPD
Dispositif COCON 63-3
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Cour des comptes – Observations définitives – Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire
Convention d’adhésion au service santé, sécurité et qualité de vie au travail
Protection sociale pour les agents
Décision Modificative numéro 4 – Pour mise à jour écritures comptables
Choix du statut du renouvellement de l’employé communal : contractuel ou stagiaire
Questions diverses : Taxes de séjour et taxe sur les logements vacants
–Cour des comptes – Observations définitives – Communauté d’Agglomération du Pays d’Issoire :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Convention d’adhésion au service santé, sécurité et qualité de vie au travail :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Protection sociale complémentaire prévoyance pour les agents :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Décision Modificative numéro 4 – Pour mise à jour des écritures comptables :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Choix du statut du renouvellement de l’employé communal : reconduction pour un CDD de 6 mois :
Ouverture du vote :
POUR 8.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
– Taxes de séjour, taxes sur les logements vacants : Suite au conseil précédent il n’y a pas encore eu de réponse de la part de la trésorerie.
– Courrier du SICTOM qui informe qu’à partir du premier de janvier 2024 il sera obligatoire de trier les biodéchets. Ils invitent les gens à utiliser les composteurs collectifs. La mairie propose de mettre en place un troisième composteur partagé.
– Suite à la nouvelle prolifération des chats errants, la mairie à renvoyer une convention avec l’association Brigitte Bardot pour 2024. En attendant, la commune a convenu avec le vétérinaire de Saint Germain Lembron d’un tarif réduit pour la stérilisation des chats.
– Suite à la dernière commission numérique et la fermeture du cuivre sur certaine commune dont Collanges ne fait pas partie, Le département informe que toutes les communes seront raccordées en fibre au plus tard en 2025. L’ARCEP (Autorité de régulation des télécoms n’a fourni aucun calendrier de déploiement
Madame le Maire rappelle qu’il est important de rentrer ses poubelles après leur collecte.
CLOTURE DE SEANCE A 21H10
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le jeudi 21 septembre 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 15 septembre 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H30
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) :
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien Marchat
Approbation du compte rendu du 5 avril 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 09 juin 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Désignation des grands électeurs en vue des élections sénatoriales
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Travaux d’éclairage public d’intérêt communal
Décision Modificative – intérêts de l’emprunt
Mofification du DPO – loi RGPD
Dispositif COCON 63-3
–Travaux d’éclairage public d’intérêt communal :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Décision Modificative – intérêts de l’emprunt :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Mofification du DPO – loi RGPD :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Dispositif COCON 63-3 :
Ouverture du vote :
POUR 9.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
-Taxes de séjour : La commune va se renseigner sur les modalités à mettre en œuvres pour percevoir des taxes de séjour sur les locations.
-COLLANGES Animations prévoit d’organiser des événements inter-villages à partir de l’été prochain avec la participation des communes de VICHEL, SAINT-GERVAZY et éventuellement APCHAT et MADRIAT. La première animation de ce type aura lieu dans notre commune. Plusieurs réunions auront lieu à ce sujet et tous les Collangeois qui le désirent y sont conviés pour un échange d’idées pouvant être mises en place.
CLOTURE DE SEANCE A 20H24
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 juin 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le vendredi 10 juin 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le mardi 6 juin 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H32
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Béatrice GOLEO représenté par Monsieur Emmanuel Pinte
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Monsieur Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 16 mai 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 05 avril 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Revoir les taux d’imposition pour 2023
Tarifs de la location de la salle des fêtes
Projet solaire dôme
Décision Modificative
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Élection du délégué pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Élection des suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
–Élection du délégué pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 :
Monsieur Alexandre Laurain se présente en tant que délégué titulaire
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Élection du délégué suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023 :
Madame Nathalie Zanin, Monsieur Eric Débra et Monsieur Emmanuel Pinte se présentent en tant que délégués suppléants
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
CLOTURE DE SEANCE A 20H15
PROCÈS-VERBAL DE LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SÉNATEURS 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mardi 16 mai 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 12 mai 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H34
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Éric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET, Madame Simone GRIFFET
Est Absent(e) représenté(e) : Monsieur Sébastien MARCHAT représenté par Madame le Maire Nathalie Zanin
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance : Madame Magalie Chauvet
Approbation du compte rendu du 5 avril 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 05 avril 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Compte Financier Unique
Affectation du résultat
Taux d’impositions
Vote du budget
Projets d’investissement pour l’année 2023
Devis de la salle des fêtes
Questions diverses
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Revoir les taux d’imposition pour 2023
Tarifs de la location de la salle des fêtes
Projet solaire dôme
Décision Modificative
–Revoir les taux d’imposition pour 2023 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Tarifs de la location de la salle des fêtes :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Projet solaire dôme :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Décision Modificative n°1 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir.
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
La station d’épuration a connu un dysfonctionnement important ces dernières semaines. La panne est liée à l’obstruction des pompes causée par des lingettes. Madame le Maire rappel à l’assemblée qu’il est important de faire savoir aux habitants que seul le papier toilette doit être jeter dans les toilettes. Les lingettes ne doivent pas être jeter il est aussi fortement déconseillé de jeter les rouleaux de papier toilette, même soluble, qui génèrent aussi de nombreux dysfonctionnements. Madame le maire rappelle que c’est le contribuable donc par extensions tous les habitants qui paye ce genre d’interventions couteuses.
CLOTURE DE SEANCE A 20H18
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le mercredi 5 avril 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 31 mars 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 18H32
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Eric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est Absent(e) représenté(e) : Madame Simone GRIFFET représenté par Monsieur Sébastien MARCHAT
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance: Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 27 mars 2023
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 27 mars 2023 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
CIAF
Modification des statuts de Territoire d’Energie Puy de Dôme
Subvention école d’Ardes sur Couze
Subvention association de chasse
Prêt de la salle polyvalente à la paroisse St Odilon
Subvention association les Eglantines
Réparation de la porte d’entrée de la mairie
Questions diverses
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Compte Financier Unique
Affectation du résultat
Taux d’impositions
Vote du budget
Projets d’investissement pour l’année 2023
Devis de la salle des fêtes
Questions diverses
–Compte Financier Unique :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir, 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Affectation du résultat :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir, 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Taux d’impositions :
Ouverture du vote :
POUR 7, 2 contre dont 1 pouvoir
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Vote du budget :
Ouverture du vote :
POUR 8 dont 1 pouvoir, 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Projets d’investissement pour l’année 2023 :
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir
Délibération approuvé à l’unanimité.
La serrure de la porte d’entrée à cédée le mois derniers et nous avons du la remplacer en urgence en avançant l’argent sans passer par la trésorerie. Il s’agit de faire une délibération afin de pouvoir prévoir les crédits et rembourser les personnes concernées.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 abstention
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Devis salle des fêtes :
Nous avons reçu deux devis de l’entreprise REYNIER, pour la réfection de la salle en peinture puis la construction d’un bar.
Ouverture du vote :
POUR 9 dont 1 pouvoir
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
CLOTURE DE SEANCE A 20H05
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2023
Le conseil municipal de COLLANGES s’est réuni en séance ordinaire, le lundi 23 mars 2023 en mairie, sous la présidence de Mme le Maire, Nathalie ZANIN, sur convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire le vendredi 24 mars 2023
Madame le Maire ouvre la séance à 19H30
Appel nominal par Mme Le Maire
Sont présents : Madame Nathalie ZANIN, Monsieur Emmanuel PINTE, Monsieur Eric DEBRA, Monsieur Alexandre LAURAIN, Madame Béatrice GOLEO, Madame Lucette BONNET, Madame Simone GRIFFET, Monsieur Sébastien MARCHAT, Madame Magalie CHAUVET
Est absent(e) non représenté(e): Madame Audrey NORVAL, Monsieur Bernard TERRASSE
Le quorum est atteint. OUI
Secrétaire(s) de la séance: Sébastien MARCHAT
Approbation du compte rendu du 15 décembre 2022
Madame le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 15 décembres 2022 du Conseil Municipal dont l’ordre du jour était le suivant :
Délibérations :
Motion sur l’économie d’énergie
Motion sur le méthaniseur
Adhésion 2023 à Fredon
Demande de subvention extraordinaire pour Collanges Animations
Peinture salle des fêtes
Décisions modificatives budget 2022
Informations :
Adhésion au CIGAC
Recrutement pour le poste d’employé communal
Recrutement de personnel remplacement pour l’absence de secrétaire de mairie
Le compte rendu du conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
CIAF
Modification des statuts de Territoire d’énergie Puy-de-Dôme
Subvention école Ardes sur Couze
Subvention association de chasse
Prêt de la salle polyvalente pour la paroisse St Odilon
Subvention association les Eglantines
Réparation de la porte d’entrée de la mairie
Questions diverses
–CIAF :
Il a été constitué une commission par désignation du territoire de deux propriétaires de biens fonciers non bâtis
-Titulaires : Monsieur Cédric PRUNET et Monsieur Eric BOUCHE
-Suppléant : Monsieur Jean-Paul BREVET
Puis deux propriétaires forestiers :
-Titulaires : Monsieur Michel PRADIER et Madame Yvette SAINT-JEAN
-Suppléant : Jean-Claude MERLE et Nicolas BEAL
Et désigné par le conseil municipal :
-Titulaires : Monsieur Dominique BREVET et Monsieur Benoît BERQUAND
-Suppléant : Monsieur Jean-Claude PETIT et Monsieur Jacques BONNET
Conseiller municipal : Madame Lucette BONNET
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Modification des statuts de territoire d’énergie du Puy-de Dôme :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Subvention école ARDES sur COUZE :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Subvention association de chasse :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Prêt de la salle polyvalente pour la paroisse St Odilon :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Subvention association les Eglantines d’Ardes sur Couze :
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Réparation de la porte d’entrée de la mairie
En fin de semaine dernière, la serrure de la porte d’entrée a cassée donc il a fallu la remplacer. Le conseil doit prendre une délibération afin de réunir les crédits nécessaires pour le remboursement de la facture
Ouverture du vote :
POUR 9
Délibération approuvé à l’unanimité.
–Questions diverses
Le vide grenier aura lieu le dimanche 3 septembre 2023 organisé par la mairie et Collanges Animations.
CLOTURE DE SEANCE A 20H23.